Secrétaire de séance : Daniel LAGARDE Absents : Valérie DEVAUX-RIBOT (majorité) et Florence BOUTHILLIER (majorité) Pouvoirs : à deux élus de la majorité Adoption du dernier C R du conseil à l’unanimité. Avant d’aborder l’ordre du jour le Maire explique que le Conseil Municipal va proposer des augmentations de tarifs : « Ces augmentations de tarifs permettent de boucler le […]
Archives de l'auteur : AMIS
Conseil municipal du 7 novembre 2014
Secrétaire de séance : Karina Pouvoir : M.Lagarde à M. Jaffard Adoption du dernier Cr du conseil à l’unanimité. Urbanisme : différentes DIA : appartement, parking, maison individuelle. Aucune préemption de la commune. Taxe d’aménagement communal. Le code de l’urbanisme (article L331-1) permet aux communes d’instituer une taxe d’aménagement communale sur toutes les demandes d’autorisations et de déclarations préalables. […]
Conseil municipal du vendredi 10 octobre 2014
Invité : Le Président de la CdC : L. QUILLET 19h30 L.QUILLET arrive avec trois Directeurs de service de la CdC « Je fais le tour des communes pour vous informer de ce qui va se passer pour ce mandat. L’Etat n’a plus d’argent, les projets ne seront plus subventionnés, il faut donc être pertinent dans ses choix ». […]
Conseil municipal du vendredi 12 septembre 2014
Nb d’élus présents : 16, 3 absents de la majorité (pouvoirs) URBANISME Déclarations d’Intention d’Aliéner 4 Déclarations « non préemptées »: de 120 000 € à 845 000 € plus frais d’agence : 1 garage, 2 habitations, 1 local mixte habitation et commerce, 1 Déclarations » préemptée pour la CdC « 1 bâtiment (ancienne Maison de Retraite) de 4 563 157 € pour créer […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 JUILLET 2014
Les absents ont donné pouvoir: Mme Corbet F à Mme Zély-Tordjmann ; M. De La Tranchade L. à M. Déchelette ; Mme Devaux-Ribot à M. Le Baron Absente: Mme Corbet K Secrétaire de séance : Mme Martin Les procès verbaux des conseils municipaux des 27 juin et 3 juillet sont approuvés sans remarques particulières. Le Maire demande de […]
Compte-rendu » extraordinaire « du Conseil Municipal du 3 JUILLET 2014
Pouvoirs : Lagarde à H-P. Jaffard ; F. Bouthillier à M. Clouet ; K. Corbet à P. Déchelette Secrétaire de séance : F. Corbet. A l’ordre du jour, un seul sujet : Suppression de la partie gratuite du parking Vauban. Le maire justifie sa proposition : La partie gratuite du parking Vauban est utilisée pleinement par les saisonniers qui la préfère […]