PRÉSENTATION GÉNÉRALE : Mentions légales
Création du site
INCOGNITO
16 Quai Job Foran
17410 Saint Martin de Ré
(France)
N° de téléphone: 05 46 09 09 56
FAX: 05 46 09 65 90
Dirigeant: M. Philippe STANISLAS
RC La Rochelle
Siret : 851 171 348 00010
APE : 7420Z
E-mail : incognito@incognito.fr
Site Internet : http://www.incognito.pro & Tirage-photo.com
Photographies: www.incognito.photo
Pour le compte de
A.M.I.S.
Aux termes des présentes, chacune des expressions mentionnées ci-dessous aura la signification qui lui est attribuée ci-après, à savoir :
SITE : amis-saintmartin.com
CLIENT : Association Martinaise d’Information et de Sauvegarde
ADRESSE : BP7 – 17410 ST MARTIN DE RE
TELEPHONE :
E-MAIL :
SIRET:
TVA:
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce SITE appartient et est exploité par le CLIENT. La présentation et chacun des éléments, y compris, la structure générale du SITE, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce SITE (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, sons, textes, bases de données…). Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce SITE et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et express du CLIENT, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
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17410 Saint Martin de Ré
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HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
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